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Couche cartographiqueGéoportail de l’Urbanisme

PLUi du Pays Basque, partie A : zonage en vigueur

Source : Géoportail de l’Urbanisme (GPU) — synchronisé le 13 nov. 2026 · cette source dans la passerelle

Zones de la partie A du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Basque en vigueur, synchronisées depuis le Géoportail de l'Urbanisme (GPU), la plateforme nationale où la Communauté d'Agglomération Pays Basque publie ses documents d'urbanisme (grille 200067106). -… Lire la suite

Communauté d'Agglomération Pays Basque · Communauté d'Agglomération Pays Basque

CollectionsDonnées de référence de la CAPB · Hasparren

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Zones du PLUi (table)
Page 1 sur 1
Enregistrements
736
Producteur
Communauté d'Agglomération Pays Basque
Communauté d'Agglomération Pays Basque
Dernier changement des données
29 mars 2025
Fréquence déclarée : Non déclarée
Synchronisé
13 nov. 2026

Données personnellesAucune donnée personnelle

Schéma

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À propos de ce jeu de données

Zones de la partie A du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Basque en vigueur, synchronisées depuis le Géoportail de l'Urbanisme (GPU), la plateforme nationale où la Communauté d'Agglomération Pays Basque publie ses documents d'urbanisme (grille 200067106).

  • Document : « PLUi du Pays Basque, partie A », `200067106_PLUi_20250329_A` (statut GPU `EN_VIGUEUR`), procédure du 2025-03-29 selon le nom CNIG, publié sur le GPU le 2025-04-11.
  • 736 zones (N : 284, A : 238, U : 174, AUc : 36, AUs : 4) sur 13 communes, attributs au standard CNIG (libelle, libelong, typezone, idurba, datvalid, nomfic…). Le champ `insee` est vide dans la source : la colonne `communes_insee` est calculée ; 44 zones couvrent plusieurs communes.
  • L'autre partie du PLUi en vigueur : partie C (`plui-pays-basque-c`).
  • Règlement, PADD, OAP et procédures en liens ci-dessous ; le dossier complet (48 fichiers) est sur la fiche GPU et dans l'archive ZIP.

Communes obligées couvertes par cette partie :

  • Hasparren (218 zones, jeu `plui-zonage-hasparren`)

Communes obligées non couvertes par le PLUi (document propre en vigueur sur le GPU) :

  • Anglet : 64024_PLU_20241207 (PLU)
  • Arcangues : 64038_PLU_20260620 (PLU)
  • Ascain : 64065_PLU_20230204 (PLU)
  • Bayonne : 64102_PLU_20250927 (PLU), 64102_PSMV_20260210 (PSMV)
  • Biarritz : 64122_PLU_20250927 (PLU)
  • Bidart : 64125_PLU_20250621 (PLU)
  • Boucau : 64140_PLU_20221210 (PLU)
  • Cambo-les-Bains : 64160_PLU_20251206 (PLU)
  • Ciboure : 64189_PLU_20231128 (PLU)
  • Hendaye : 64260_PLU_20250329 (PLU)
  • Mouguerre : 64407_PLU_20230304 (PLU)
  • Saint-Jean-de-Luz : 64483_PLU_20251206 (PLU)
  • Saint-Pée-sur-Nivelle : 64495_PLU_20220924 (PLU)
  • Saint-Pierre-d'Irube : 64496_PLU_20250621 (PLU)
  • Urrugne : 64545_PLU_20251206 (PLU)
  • Ustaritz : 64547_PLU_20260926 (PLU)

Versions de la partie publiées sur le GPU (les versions remplacées sont des jeux archivés) :

  • `200067106_PLUi_20250329_A` : publiée le 2025-04-11 (statut GPU EN_VIGUEUR)
  • `200067106_PLUi_20240615_A` : publiée le 2024-07-08, remplacée le 2025-04-11 (statut GPU ARCHIVE)
  • `200067106_PLUi_20220709_A` : publiée le 2022-09-06, remplacée le 2024-07-08 (statut GPU ARCHIVE)
  • `200067106_PLUi_20200222_A` : publiée le 2021-03-08, remplacée le 2022-09-06 (statut GPU ARCHIVE)
Complétude des métadonnées
70 / 100
Donnée de forte valeur (UE)
c_dd313021
Version
200067106_PLUi_20250329_A
Historique des versions
  • `200067106_PLUi_20250329_A` : publiée le 2025-04-11 (statut GPU EN_VIGUEUR)
  • `200067106_PLUi_20240615_A` : publiée le 2024-07-08, remplacée le 2025-04-11 (statut GPU ARCHIVE)
  • `200067106_PLUi_20220709_A` : publiée le 2022-09-06, remplacée le 2024-07-08 (statut GPU ARCHIVE)
  • `200067106_PLUi_20200222_A` : publiée le 2021-03-08, remplacée le 2022-09-06 (statut GPU ARCHIVE)

Documents

  • Règlement écrit (200067106_reglement_20250329_A.pdf)
    Pièce « Règlements » du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.
  • Projet d’aménagement et de développement durables (200067106_padd_20250329_A.pdf)
    Pièce « Projet d’aménagement et de développement durables » du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.
  • OAP 1 A (200067106_orientations_amenagement_1_20250329_A.pdf)
    Pièce « Orientations d’aménagement et de programmation » du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.
  • Procédure (200067106_procedure_20250329_A.pdf)
    Pièce « Procédures » du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.

Téléchargements

API et métadonnées

Les mêmes données pour les programmes : les métadonnées du jeu aux formats CKAN et DCAT-AP, et sa table en JSON.

Métadonnées (format CKAN package_show)

/data/datasets/plui-pays-basque-a.json
curl
curl '/data/datasets/plui-pays-basque-a.json'

Métadonnées (DCAT-AP, Turtle)

/data/dcat/plui-pays-basque-a.ttl

Aussi en RDF/XML · JSON-LD

Table « Zones du PLUi (table) » en JSON

/data/tables/92031cd9-26b5-4c3d-a34e-f7282d2c8e94.json
curl
curl '/data/tables/92031cd9-26b5-4c3d-a34e-f7282d2c8e94.json'

Format DataStore de CKAN : les colonnes, puis les lignes.

Sur le service CKAN de la PoC : /api/3/action/package_show?id=plui-pays-basque-a · Documentation pour les développeurs