PLUi du Pays Basque, partie A : zonage en vigueur
Source : Géoportail de l’Urbanisme (GPU) — synchronisé le 13 nov. 2026 · cette source dans la passerelle
Zones de la partie A du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Basque en vigueur, synchronisées depuis le Géoportail de l'Urbanisme (GPU), la plateforme nationale où la Communauté d'Agglomération Pays Basque publie ses documents d'urbanisme (grille 200067106). -… Lire la suite
Communauté d'Agglomération Pays Basque · Communauté d'Agglomération Pays Basque
CollectionsDonnées de référence de la CAPB · Hasparren
- Fréquence non déclaréedonnées modifiées le 29 mars 2025 · fréquence déclarée : Non déclarée · contrôlé le 13 nov. 2026· fréquence suggérée d’après l’historique : Irrégulière
- Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0Crédit : Communauté d'Agglomération Pays Basque
- Aucune donnée personnelle
- Service : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Zones du PLUi (table)
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- Enregistrements
- 736
- Producteur
- Communauté d'Agglomération Pays BasqueCommunauté d'Agglomération Pays Basque
- Dernier changement des données
- 29 mars 2025Fréquence déclarée : Non déclarée
- Synchronisé
- 13 nov. 2026
Données personnellesAucune donnée personnelle
Schéma
À propos de ce jeu de données
Zones de la partie A du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Basque en vigueur, synchronisées depuis le Géoportail de l'Urbanisme (GPU), la plateforme nationale où la Communauté d'Agglomération Pays Basque publie ses documents d'urbanisme (grille 200067106).
- Document : « PLUi du Pays Basque, partie A », `200067106_PLUi_20250329_A` (statut GPU `EN_VIGUEUR`), procédure du 2025-03-29 selon le nom CNIG, publié sur le GPU le 2025-04-11.
- 736 zones (N : 284, A : 238, U : 174, AUc : 36, AUs : 4) sur 13 communes, attributs au standard CNIG (libelle, libelong, typezone, idurba, datvalid, nomfic…). Le champ `insee` est vide dans la source : la colonne `communes_insee` est calculée ; 44 zones couvrent plusieurs communes.
- L'autre partie du PLUi en vigueur : partie C (`plui-pays-basque-c`).
- Règlement, PADD, OAP et procédures en liens ci-dessous ; le dossier complet (48 fichiers) est sur la fiche GPU et dans l'archive ZIP.
Communes obligées couvertes par cette partie :
- Hasparren (218 zones, jeu `plui-zonage-hasparren`)
Communes obligées non couvertes par le PLUi (document propre en vigueur sur le GPU) :
- Anglet : 64024_PLU_20241207 (PLU)
- Arcangues : 64038_PLU_20260620 (PLU)
- Ascain : 64065_PLU_20230204 (PLU)
- Bayonne : 64102_PLU_20250927 (PLU), 64102_PSMV_20260210 (PSMV)
- Biarritz : 64122_PLU_20250927 (PLU)
- Bidart : 64125_PLU_20250621 (PLU)
- Boucau : 64140_PLU_20221210 (PLU)
- Cambo-les-Bains : 64160_PLU_20251206 (PLU)
- Ciboure : 64189_PLU_20231128 (PLU)
- Hendaye : 64260_PLU_20250329 (PLU)
- Mouguerre : 64407_PLU_20230304 (PLU)
- Saint-Jean-de-Luz : 64483_PLU_20251206 (PLU)
- Saint-Pée-sur-Nivelle : 64495_PLU_20220924 (PLU)
- Saint-Pierre-d'Irube : 64496_PLU_20250621 (PLU)
- Urrugne : 64545_PLU_20251206 (PLU)
- Ustaritz : 64547_PLU_20260926 (PLU)
Versions de la partie publiées sur le GPU (les versions remplacées sont des jeux archivés) :
- `200067106_PLUi_20250329_A` : publiée le 2025-04-11 (statut GPU EN_VIGUEUR)
- `200067106_PLUi_20240615_A` : publiée le 2024-07-08, remplacée le 2025-04-11 (statut GPU ARCHIVE)
- `200067106_PLUi_20220709_A` : publiée le 2022-09-06, remplacée le 2024-07-08 (statut GPU ARCHIVE)
- `200067106_PLUi_20200222_A` : publiée le 2021-03-08, remplacée le 2022-09-06 (statut GPU ARCHIVE)
- Complétude des métadonnées
- 70 / 100
- Donnée de forte valeur (UE)
- c_dd313021
- Version
- 200067106_PLUi_20250329_A
Historique des versions
- `200067106_PLUi_20250329_A` : publiée le 2025-04-11 (statut GPU EN_VIGUEUR)
- `200067106_PLUi_20240615_A` : publiée le 2024-07-08, remplacée le 2025-04-11 (statut GPU ARCHIVE)
- `200067106_PLUi_20220709_A` : publiée le 2022-09-06, remplacée le 2024-07-08 (statut GPU ARCHIVE)
- `200067106_PLUi_20200222_A` : publiée le 2021-03-08, remplacée le 2022-09-06 (statut GPU ARCHIVE)
Documents
- Règlement écrit (200067106_reglement_20250329_A.pdf)Pièce « Règlements » du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.PDFOuvrir
- Projet d’aménagement et de développement durables (200067106_padd_20250329_A.pdf)Pièce « Projet d’aménagement et de développement durables » du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.PDFOuvrir
- OAP 1 A (200067106_orientations_amenagement_1_20250329_A.pdf)Pièce « Orientations d’aménagement et de programmation » du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.PDFOuvrir
- Procédure (200067106_procedure_20250329_A.pdf)Pièce « Procédures » du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.PDFOuvrir
Téléchargements
- Zones du PLUi (table)Copie conservée dans ce catalogue · Attributs CNIG des 736 zones du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A` (partie A), sans géométrie (la géométrie est dans le GeoJSON). `communes_insee` est calculé par l'importeur.
- Dossier complet du PLUi (archive ZIP CNIG)Archive du document d'urbanisme déposée sur le GPU (données SIG et pièces écrites).
- Zones du PLUi (GeoJSON)736 objets · Les 736 zones du PLUi `200067106_PLUi_20250329_A` en GeoJSON (WGS84), copie du flux zone-urba du GPU filtrée sur le document en vigueur.
API et métadonnées
Les mêmes données pour les programmes : les métadonnées du jeu aux formats CKAN et DCAT-AP, et sa table en JSON.
Métadonnées (format CKAN package_show)
curl '/data/datasets/plui-pays-basque-a.json'
Table « Zones du PLUi (table) » en JSON
curl '/data/tables/92031cd9-26b5-4c3d-a34e-f7282d2c8e94.json'
Format DataStore de CKAN : les colonnes, puis les lignes.
API Carto GPU — zones d'urbanisme
Sur le service CKAN de la PoC : /api/3/action/package_show?id=plui-pays-basque-a · Documentation pour les développeurs