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Couche cartographiqueGéoportail de l’Urbanisme

PLUi du Pays Basque, partie C : zonage en vigueur

Source : Géoportail de l’Urbanisme (GPU) — synchronisé le 13 nov. 2026 · cette source dans la passerelle

Zones de la partie C du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Basque en vigueur, synchronisées depuis le Géoportail de l'Urbanisme (GPU), la plateforme nationale où la Communauté d'Agglomération Pays Basque publie ses documents d'urbanisme (grille 200067106). -… Lire la suite

Communauté d'Agglomération Pays Basque · Communauté d'Agglomération Pays Basque

CollectionDonnées de référence de la CAPB

Ressources non copiées dans cette démonstration

  • Zones du PLUi (table) — Table de 2 274 lignes conservée dans le catalogue CKAN de la PoC, non copiée dans cette démonstration statique.
  • Zones du PLUi (GeoJSON) — Fichier conservé dans le catalogue CKAN de la PoC, non copié dans cette démonstration statique.
  • Zones du PLUi (carte) — Fichier conservé dans le catalogue CKAN de la PoC, non copié dans cette démonstration statique.

Les données à leur source : Géoportail de l’Urbanisme (GPU) ↗

Enregistrements
2 274
Producteur
Communauté d'Agglomération Pays Basque
Communauté d'Agglomération Pays Basque
Dernier changement des données
28 févr. 2026
Fréquence déclarée : Non déclarée
Synchronisé
13 nov. 2026

Données personnellesAucune donnée personnelle

À propos de ce jeu de données

Zones de la partie C du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Basque en vigueur, synchronisées depuis le Géoportail de l'Urbanisme (GPU), la plateforme nationale où la Communauté d'Agglomération Pays Basque publie ses documents d'urbanisme (grille 200067106).

  • Document : « Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS BASQUE partie C », `200067106_PLUi_20260228_C` (statut GPU `EN_VIGUEUR`), procédure du 2026-02-28 selon le nom CNIG, publié sur le GPU le 2026-05-22.
  • 2 274 zones (N : 985, A : 911, U : 326, AUc : 52) sur 51 communes, attributs au standard CNIG (libelle, libelong, typezone, idurba, datvalid, nomfic…). Le champ `insee` est vide dans la source : la colonne `communes_insee` est calculée ; 262 zones couvrent plusieurs communes.
  • L'autre partie du PLUi en vigueur : partie A (`plui-pays-basque-a`).
  • Règlement, PADD, OAP et procédures en liens ci-dessous ; le dossier complet (108 fichiers) est sur la fiche GPU et dans l'archive ZIP.

Communes obligées non couvertes par le PLUi (document propre en vigueur sur le GPU) :

  • Anglet : 64024_PLU_20241207 (PLU)
  • Arcangues : 64038_PLU_20260620 (PLU)
  • Ascain : 64065_PLU_20230204 (PLU)
  • Bayonne : 64102_PLU_20250927 (PLU), 64102_PSMV_20260210 (PSMV)
  • Biarritz : 64122_PLU_20250927 (PLU)
  • Bidart : 64125_PLU_20250621 (PLU)
  • Boucau : 64140_PLU_20221210 (PLU)
  • Cambo-les-Bains : 64160_PLU_20251206 (PLU)
  • Ciboure : 64189_PLU_20231128 (PLU)
  • Hendaye : 64260_PLU_20250329 (PLU)
  • Mouguerre : 64407_PLU_20230304 (PLU)
  • Saint-Jean-de-Luz : 64483_PLU_20251206 (PLU)
  • Saint-Pée-sur-Nivelle : 64495_PLU_20220924 (PLU)
  • Saint-Pierre-d'Irube : 64496_PLU_20250621 (PLU)
  • Urrugne : 64545_PLU_20251206 (PLU)
  • Ustaritz : 64547_PLU_20260926 (PLU)

Versions de la partie publiées sur le GPU (les versions remplacées sont des jeux archivés) :

  • `200067106_PLUi_20260228_C` : publiée le 2026-05-22 (statut GPU EN_VIGUEUR)
Complétude des métadonnées
70 / 100
Donnée de forte valeur (UE)
c_dd313021
Version
200067106_PLUi_20260228_C
Historique des versions
  • `200067106_PLUi_20260228_C` : publiée le 2026-05-22 (statut GPU EN_VIGUEUR)

Documents

  • Règlement écrit (200067106_reglement_20260228_C.pdf)
    Pièce « Règlements » du PLUi `200067106_PLUi_20260228_C`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.
  • Projet d’aménagement et de développement durables (200067106_padd_20260228_C.pdf)
    Pièce « Projet d’aménagement et de développement durables » du PLUi `200067106_PLUi_20260228_C`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.
  • OAP 18 00 C (200067106_oap_18_00_20260228_C.pdf)
    Pièce « Orientations d’aménagement et de programmation » du PLUi `200067106_PLUi_20260228_C`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.
  • Procédure (200067106_procedure_20260228_C.pdf)
    Pièce « Procédures » du PLUi `200067106_PLUi_20260228_C`, servie par le Géoportail de l'Urbanisme.

Téléchargements

  • Zones du PLUi (table)
    Table de 2 274 lignes conservée dans le catalogue CKAN de la PoC, non copiée dans cette démonstration statique. · Attributs CNIG des 2 274 zones du PLUi `200067106_PLUi_20260228_C` (partie C), sans géométrie (la géométrie est dans le GeoJSON). `communes_insee` est calculé par l'importeur.
  • Dossier complet du PLUi (archive ZIP CNIG)
    Archive du document d'urbanisme déposée sur le GPU (données SIG et pièces écrites).
  • Zones du PLUi (GeoJSON)
    Fichier conservé dans le catalogue CKAN de la PoC, non copié dans cette démonstration statique. · 2 274 objets · Les 2 274 zones du PLUi `200067106_PLUi_20260228_C` en GeoJSON (WGS84), copie du flux zone-urba du GPU filtrée sur le document en vigueur.

API et métadonnées

Les mêmes données pour les programmes : les métadonnées du jeu aux formats CKAN et DCAT-AP, et sa table en JSON.

Métadonnées (format CKAN package_show)

/data/datasets/plui-pays-basque-c.json
curl
curl '/data/datasets/plui-pays-basque-c.json'

Métadonnées (DCAT-AP, Turtle)

/data/dcat/plui-pays-basque-c.ttl

Aussi en RDF/XML · JSON-LD

Sur le service CKAN de la PoC : /api/3/action/package_show?id=plui-pays-basque-c · Documentation pour les développeurs